… Place de l’hôtel de ville BP 18 25340 Pays-de-Clerval Lundi-Mardi-Jeudi-Vendredi : 9h30-12h Lundi-Jeudi : 14h30-17h Tel : 03 81 97 81 80 Fax : 03 81 93 88 15 Email : … Pays-de-Clerval est un village français situé dans le département du Doubs et la région de Bourgogne-Franche-Comté (anciennement région Franche-Comté). Coordonnées Place de l’hôtel de ville BP 18 25340 Pays-de-Clerval Lundi-Mardi-Jeudi-Vendredi : 9h30-12h Lundi-Jeudi : 14h30-17h Marché de producteurs. Résultats des élections législatives 2022 à Pays-de-Clerval 25340 Résultat municipale à Pays-de-Clerval - TOUR 1 Dimanche 15 mars dernier, l'ensemble des 19 postes de conseillers municipaux ont été désignés … SOLIVA Jérôme (installé le 14 décembre 2020 suite à la démission de M. Abdelaziz ISKOU) Le Conseil Municipal de Clermont est constitué de 33 conseillers. Suite aux élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020, le nouveau Conseil Municipal a été installé le vendredi 3 juillet 2020, 20h. Conseil Municipal – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel Approbation du compte rendu de la séance du 23 novembre 2018 Le conseil municipal, approuve, à l’unanimité, le compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2018. Les échos du conseil municipal de Clerval du 19 novembre 2004. Site officiel de la Mairie de Clères www.mairie-cleres.fr. Ces deux documents écrits ont comme point commun leur origine. Catégories - Site de la commune de Soye Texte de Gérard Blanc... Ecole de musique. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ARCEY Séance du 24 novembre 2020 L’an deux mille vingt, le vingt-quatre novembre à 20h00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes, rue des Dahlias, sous la présidence de Monsieur Michel … Compte-rendu du 22 février 2016 . Démission d’un Conseiller Municipal et installation d’un nouveau Conseiller Municipal Texte de Gérard Blanc... Ecole de musique. CC2VV: transfert de nouvelles compétences / consultation des communes membres La CC2VV a délibéré sur l’harmonisation obligatoire avant fin 2018 de ses compétences, lors du conseil … Bibliothèque. Consultez les résultats de l'élection municipale à Pays de Clerval (Doubs),1 229 habitants (source INSEE 2020). Echos du conseil municipal de Clerval . Contrairement à Bart, un nouveau tour de l'élection municipale ne sera de fait pas nécessaire à Pays-de-Clerval. Compte-rendu CM 14.11 - RAYNANS Conseil municipal – Compte rendu et procès-verbal de Conseil municipal et de collectivités territoriales – Intérêts du recours ponctuel à un expert de l’écrit. Conseils municipaux - Compte Rendu Chaque conseil municipal donne lieu à la rédaction et à l’affichage d’un compte-rendu, qui doit être approuvé lors de sa réunion suivante. Accueil | Pays de Clerval GEORGES GARNIER RÉÉLU MAIRE DE PAYS DE CLERVAL Mandature 2020-2026 : Ecouter - Agir - Valoriser. Comptes administratifs. Compte rendus des conseils municipaux - clery-saint-andre Les comptes-rendus des conseils minicipaux à télécharger (fichiers PDF) Année 2022. Votre avis sur le maire de Pays-de-Clerval Pas encore de notes ou de commentaires ! Elus et déjà au travail ! Compte-rendu du 5 décembre 2016 Compte-rendu du 10 Octobre 2016 Compte-rendu du 29 Août 2016 . Georges GARNIER, qui dirigeait la liste sans étiquette, … Compte rendu Madame Maryline SCALABRINI demande l’autorisation de donner lecture de l’allocution de Monsieur Alain … Vendredi 21 mars à 20 h, de nombreux habitants sont venus à l'hôtel de ville de Clerval, assister à la première réunion du nouveau conseil municipal. Compte rendu de la séance d'élection du maire de Clerval
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